{"id":2703,"date":"2025-10-30T15:16:23","date_gmt":"2025-10-30T14:16:23","guid":{"rendered":"https:\/\/frogcast.com\/?page_id=2703"},"modified":"2026-02-13T10:20:49","modified_gmt":"2026-02-13T09:20:49","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/frogcast.com\/fr\/legal-notice\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, les utilisateurs du site frogcast.com<\/a> sont inform\u00e9s de l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rentes parties impliqu\u00e9es dans sa cr\u00e9ation et sa maintenance.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

Publication du site web <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Propri\u00e9taire du site :<\/strong> QUOS Group
Contact: contact@frogcast.com<\/a>
Phone: 04 80 81 91 29<\/a><\/p>

Adresse :<\/strong>
11 avenue Paul Verlaine
38100 GRENOBLE CEDEX, France<\/p>

Identification de l'entreprise :<\/strong>
QUOS Group SAS (Soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e) au capital social de 326 809,00\u20ac.<\/p>

SIREN: 828 983 031 R.C.S.\u00a0Grenoble<\/p>

Directrice de la publication :<\/strong> Caroline Deforeit, en qualit\u00e9 de Pr\u00e9sidente de QUOS Group.
Contact: caroline.deforeit@quos-group.com<\/a><\/p>

H\u00e9bergement WordPress Kinsta<\/strong>
Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par Kinsta Inc., dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 8605 Santa Monica Blvd #92581 West Hollywood, CA 90069 \u2013 \u00c9tats-Unis.<\/p>

Contact: dmca@kinsta.com<\/a><\/p>

Autres contributeurs \u2013 Cr\u00e9dits images :<\/strong>
Certaines images utilis\u00e9es sur ce site proviennent de banques d\u2019images libres de droits, notamment Unsplash et Freepik. Ces images sont utilis\u00e9es conform\u00e9ment aux conditions d\u2019utilisation de chaque plateforme.<\/p>

Pour toute demande technique, veuillez nous contacter via le formulaire de contact<\/a>.<\/p>

QUOS Group SAS se r\u00e9serve le droit de modifier le contenu ou les services du site \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis<\/strong>. Ces modifications pourront \u00eatre refl\u00e9t\u00e9es dans les conditions g\u00e9n\u00e9rales ou sp\u00e9cifiques d\u2019utilisation du site, accessibles en ligne.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Tout le contenu disponible sur ce site \u2014 y compris, sans s\u2019y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vid\u00e9os, architecture, ic\u00f4nes et sons \u2014 est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la SAS QUOS Group ou utilis\u00e9 sous licences appropri\u00e9es.<\/p>

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du site et de son contenu, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de la SAS QUOS Group, est strictement interdite. Ces actes constituent une contrefa\u00e7on au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

Cela s\u2019applique en particulier aux bases de donn\u00e9es figurant sur le site, prot\u00e9g\u00e9es par la loi fran\u00e7aise du 1er juillet 1998, transposant la directive europ\u00e9enne du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>

Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, les copies ou reproductions priv\u00e9es strictement destin\u00e9es \u00e0 un usage personnel et non collectif sont autoris\u00e9es. Sont \u00e9galement autoris\u00e9es les repr\u00e9sentations priv\u00e9es et gratuites dans un cercle strictement familial. Par ailleurs, les analyses et courtes citations sont permises \u00e0 des fins de critique, de controverse, d\u2019\u00e9ducation, de science ou d\u2019information, \u00e0 condition que le nom de l\u2019auteur et la source soient clairement indiqu\u00e9s.<\/p>

Sauf indication contraire, l\u2019ensemble du contenu \u2014 textes et certaines images \u2014 a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 et fourni par la SAS QUOS Group et en demeure la propri\u00e9t\u00e9 exclusive.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

Droit sur les marques <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

FROGCAST<\/strong> est une marque d\u00e9pos\u00e9e.<\/p>

Toute utilisation, reproduction, imitation ou affichage du nom \u00ab Steadysun \u00bb et\/ou de son logo \u2014 que ce soit s\u00e9par\u00e9ment ou conjointement avec d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, sous quelque forme ou support que ce soit \u2014 sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de la SAS QUOS Group est strictement interdite.<\/p>

Le nom Steadysun, son logo, ainsi que les noms des produits et services associ\u00e9s sont des marques d\u00e9pos\u00e9es prot\u00e9g\u00e9es par la SAS QUOS Group. Toute utilisation non autoris\u00e9e de ces marques peut constituer une contrefa\u00e7on et faire l\u2019objet de poursuites judiciaires.<\/p>

Ces protections sont \u00e9galement r\u00e9gies par le Trait\u00e9 de l\u2019OMPI sur le droit d\u2019auteur, adopt\u00e9 le 20 d\u00e9cembre 1996 \u00e0 Gen\u00e8ve, qui a adapt\u00e9 le droit international d\u2019auteur \u00e0 l\u2019\u00e8re num\u00e9rique. Ce trait\u00e9 pr\u00e9voit notamment des sanctions contre toute personne modifiant ou supprimant les syst\u00e8mes de gestion et d\u2019identification des droits d\u2019auteur.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

Limitations de responsabilit\u00e9 <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

La SAS QUOS Group ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs ou indirects caus\u00e9s aux \u00e9quipements de l\u2019utilisateur lors de l\u2019acc\u00e8s au site frogcast.com<\/a>.<\/p>

La SAS QUOS Group ne peut \u00eatre tenue responsable des retards d'acc\u00e8s au site dus \u00e0 des probl\u00e9mes de r\u00e9seau Internet ou \u00e0 des dysfonctionnements techniques. De m\u00eame, la societe n'est pas responsable des interruptions temporaires du service n\u00e9cessaires \u00e0 la maintenance ou aux mises \u00e0 jour du syst\u00e8me.<\/p>

Bien que tous les efforts soient faits pour garantir la fiabilit\u00e9 et l\u2019exactitude des informations pr\u00e9sent\u00e9es sur ce site, la SAS QUOS Group ne donne aucune garantie quant \u00e0 leur utilisation. La soci\u00e9t\u00e9 ne saurait \u00eatre tenue responsable de toute perte ou dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du contenu du site, incluant les erreurs ou omissions, les d\u00e9faillances techniques, ou l\u2019indisponibilit\u00e9 totale ou partielle du site.<\/p>

Des zones interactives telles que les formulaires de contact ou de commentaire sont mises \u00e0 la disposition des utilisateurs. La SAS QUOS Group se r\u00e9serve le droit de retirer, sans pr\u00e9avis, tout contenu publi\u00e9 pouvant contrevenir aux lois fran\u00e7aises en vigueur, notamment celles relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es.<\/p>

Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve \u00e9galement le droit de poursuivre la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de messages \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamatoire ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photo, etc.).<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/details>\n\t\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t

Liens hypertextes et cookies <\/h2><\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t\t<\/path><\/svg><\/span>\n\t\t<\/span>\n\n\t\t\t\t\t\t<\/summary>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

La navigation sur ce site peut entra\u00eener l\u2019installation de cookies sur l\u2019appareil de l\u2019utilisateur.<\/p>

Qu'est-ce qu'un cookie ?<\/h3>

Les cookies sont de petits fichiers texte, image ou logiciels d\u00e9pos\u00e9s et stock\u00e9s sur votre appareil (ordinateur, smartphone ou tablette) lorsque vous naviguez sur notre site. Ces cookies nous permettent de reconna\u00eetre votre appareil et d\u2019am\u00e9liorer votre exp\u00e9rience de navigation sur frogcast.com<\/a>. Ils sont principalement utilis\u00e9s pour mesurer l\u2019audience et l\u2019utilisation des diff\u00e9rentes parties de notre site, ce qui nous aide \u00e0 r\u00e9aliser des \u00e9tudes et \u00e0 am\u00e9liorer le contenu ainsi que la structure de notre site.<\/p>

Les donn\u00e9es de navigation sont soit supprim\u00e9es, soit anonymis\u00e9es :<\/p>